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La prochaine réunion du Conseil Communautaire aura lieu le :

 

Lundi 20 Mai 2019 à 19h

En la Mairie de Marcellaz

 

ORDRE DU JOUR

 

ü  Approbation des comptes rendus du 15 avril 2019 ;

ü  Information au conseil concernant les décisions prises par le Président et le Bureau ;

 

PRESENTATION DE PROJETS

ü  Présentation par la société NEXITY des solutions d’habitat « intergénérationnel » ;

ü  ETUDE Eau et Assainissement : présentation des enjeux politiques et du schéma organisationnel ;

 

ADMINISTRATION GENERALE

ü  Représentation des communes au conseil communautaire : décision d’un accord local ;

ü  Modification du régime indemnitaire RIFSEEP pour l’agent en charge de la petite enfance - catégorie des assistants socio-éducatifs;

ü  Création d’un poste de rédacteur des actes authentiques ;

ü  Modification des tracés des boucles d’intérêt communautaire et demande d’inscription au titre du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Haute-Savoie;

 

FINANCES PUBLIQUES

ü  Modification de délibération des taux fiscalité professionnelle 2019 : modification des taux de Cotisation Foncière des Entreprises CFE en 2019 ;

ü  Accueil de stagiaires de l'enseignement supérieur ;

 

Questions et Informations diverses

ü  Calendrier des prochaines réunions ;