NEWS

l'intercommunalité: mode d'emploi
18/01/2019 note de l'ADCF [Plus]
Transports publics
07/01/2019 [Plus]

+Plus de news

La prochaine réunion du Conseil Communautaire aura lieu le :

Lundi 18 février 2019 à 19h

En la Mairie de Marcellaz

 

ORDRE DU JOUR

ü  Approbation du compte-rendu du 21 janvier 2019 ;

ü  Information au conseil concernant les décisions prises par le Président et le Bureau ;

 

FINANCES

ü  Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2018 du budget général de la CC4R ;

ü  Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2018 du Budget Annexe ZAE ;

ü  Vote de l’affectation des résultats 2018 sur les budgets 2019 pour le budget général et le budget annexe Zones d’Activité ;

ü  Vote du budget général primitif 2019 ;

ü  Vote du budget annexe « Zones d’Activité » primitif 2019 ;

ü  Vote des taux des impôts locaux Fiscalité Ménage : TH, TFB et TFNB ;

ü  Vote des taux des impôts Locaux Fiscalité Professionnelle : CFE ;

ü  Vote des taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères TEOM ;

ü  Attribution des subventions aux associations ;

 

ADMINISTRATION GENERALE

ü  Désignation de nouveaux représentants aux syndicats du fait de la démission de Bernard CHAPUIS ;

ü  Avis sur le schéma d’accueil des gens du voyage 2019-2024 ;

ü  Reconduction de la convention de partenariat avec l’association ALVEOLE ;

 

POSITIONNEMENT STRATEGIQUE

ü  Position de principe sur le schéma de développement de la mobilité du SM4CC ;

 

Questions et Informations diverses

ü  Calendrier des prochaines réunions ;

ü  Question diverse de Marcellaz