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La prochaine réunion du Conseil Communautaire aura lieu le :

Lundi 24 Avril 2017 à 19h

En la Mairie de Marcellaz

 

En vue de délibérer sur l’ordre du jour suivant :

ORDRE DU JOUR

ü  Approbation du compte-rendu du 20 mars 2017

ü  Information au conseil concernant les décisions prises par le Président et le Bureau

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

ü  Transfert du marché de travaux de voirie sur les ZAE de FINDROL et BEGUES ;

ü  Désignation d’un représentant au sein de SEM TERACTEM ;

 

PETITE ENFANCE

ü  Avenant au marché de DSP pour le transfert de gestion de la crèche de Fillinges jusqu’au 31 août 2016 ;

 

FINANCES

ü  Demande de soutien financier auprès du conseil départemental au titre du FDDT ;

 

DECHETS

ü  Validation du marché à bons de commande pour des collecteurs de déchets (conteneurs / bacs) - attribution des lots 3 et 4 ;

ü  Suppression du zonage de perception de la TEOM pris par délibération en date du 13 octobre 2014 ;

ü  Signature des conventions de fonds de concours des conteneurs enterrés avec les communes de Saint-Jeoire et Fillinges ;

 

ENVIRONNEMENT

ü  Demande subvention pour une étude de préfiguration du dispositif Fonds Air-Bois ;

ü  Nomination des représentants aux deux comités de rivières ;

 

CULTURE

ü  Demande de soutien financier auprès de la DRAC dans le cadre d’un contrat territoire lecture CTL et de la région Auvergne Rhône Alpes ;

 

Questions et Informations diverses