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La prochaine réunion du Conseil Communautaire aura lieu le :

Lundi 20 Mars à 19 heures

A Marcellaz

 

ORDRE DU JOUR

ü  Approbation du compte-rendu du 20 février 2017

ü  Information au conseil concernant les décisions prises par le Président et le Bureau

 

FINANCES

ü  Vote du compte de Gestion et du Compte Administratif 2016 du budget annexe ZAE de Peillonnex

ü  Vote du compte de Gestion et du Compte Administratif 2016 du Budget Annexe de la ZAE de Saint Jeoire

ü  Vote du compte de Gestion et du Compte Administratif 2016 du budget général de la CC4R

ü  Vote de l’affectation des résultats 2016 sur les budgets 2017 pour le budget général et le budget annexe Zones d’Activité

ü  Vote du budget général primitif 2017

ü  Vote du budget annexe « Zones d’Activité » primitif 2017

ü  Vote des taux des impôts locaux Fiscalité Ménage : TH, TFB et TFNB

ü  Fixation du taux de CFE unifié et durée d’unification progressive des taux

ü  Vote des taux des impôts Locaux Fiscalité Professionnelle : CFE

ü  Vote des taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères TEOM

ü  Attribution des subventions aux associations

 

DECHETS

ü  Validation du marché à Bons de Commande pour des collecteurs de déchets (conteneurs / bacs)

 

ENVIRONNEMENT

ü  Arve Pure 2018 - Avenant convention de partenariat avec le SM3A

ü  Attribution du marché du bâtiment du Lac du Môle

ü  Demande de subvention au Conseil départemental 74 pour les Espaces naturels sensibles

 

Questions et Informations diverses