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La prochaine réunion du Conseil Communautaire aura lieu le :

 

Mercredi 22 juillet à 19H00

Salle des fêtes de VIUZ EN SALLAZ

189, route de Boisinges 74250 VIUZ EN SALLAZ

 

En vue de délibérer sur l’ordre du jour suivant :

ORDRE DU JOUR

AFFAIRES GENERALES

-          Election du secrétaire de séance ;

-          Approbation du compte-rendu du 17 février et du 10 juillet 2020 ;

-          Information au conseil concernant les décisions prises par le Président et le Bureau ;

VIE INSTITUTIONNELLE

-          Délégation de pouvoir du Conseil Communautaire au Président ;

-          Délégation de pouvoir du Conseil Communautaire au bureau exécutif ;

-          Instauration des commissions thématiques et réglementaires ;

-          Désignation des membres au sein de la Commission d’Appel d’Offres CAO ;

-          Désignation des membres de la Commission de délégation des services publics CDSP ;

-          Désignation des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées CLECT ;

-          Indemnités de fonction du Président et des Vice-présidents ;

 

AFFAIRES JURIDIQUES

-          Validation de la modification des statuts du SRB ;

-          Validation de la modification des statuts du SIVOM de Cluses ;

 

ADMINISTRATION GENERALE

-          Désignation des représentants au Syndicat mixte des Rocailles et Bellecombe SRB ;

-          Désignation des représentants au Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale SCoT du Cœur du Faucigny ;

-          Désignation au Syndicat mixte d’Aménagement de l’Arve et de ses Abords SM3A

-          Désignation des représentants au SIVOM de la région de Cluses

-          Désignation des représentants au Syndicat Intercommunal des Dechets du Faucigny-Genevois SIDEFAGE ;

-          Désignation des représentants au Syndicat Mixte des 4 Communautés de Communes SM4CC – PROXIMITI ;

-          Désignation des représentants au Syndicat Mixte de Développement l’Hôpital Annemasse Bonneville SMDHAB ;

-          Désignation des représentants au Contrat Vert et Bleu CVB piloté par le SM3A ;

-          Désignation des représentants à la Commission Locale de l’Eau CLE du SAGE ;

-          Désignation des représentants au Comité National d'Action Sociale CNAS ;

-          Désignation des représentants au Comité de Pilotage du Plan Pastoral Territorial PPT du Roc d’Enfer - pilotage par la CCHC ;

-          Désignation des représentants au Comité de pilotage du Contrat de Territoire Espaces Naturels Sensibles CTENS ;

-          Désignation des représentants au Comité de pilotage du Projet Agro-Environnemental et Climatique PAEC Arve Porte des Alpes ;

-          Désignation des représentants à la Commission Locale de l’Energie CLE du SYANE ;

-          Désignation des représentants à l’Etablissement Public à vocation Industrielle et Commerciale EPIC Ecole de Musique « Musique en 4 Rivières »

-          Désignation des représentants à la Société Publique Locale SPL 2D4R ;

-          Désignation des représentants à l’Etablissement Public à vocation Industrielle et Commerciale EPIC Office de Tourisme des Alpes du Léman ;

-          Désignation des représentants à la Société d’Economie Mixte SEM TERACTEM ;

-          Désignation du représentant à l’assemblée spéciale de la Maison de l’Economie et du Développement d’Annemasse ;

-          Désignation des représentants au Syndicat de l’Hôpital DUFRESNE SOMMEILLER à La Tour ;

-          Désignation des représentants aux associations partenaires de la CC4R : Office de Tourisme du Massif des Brasses, MJCi Les Clarines, association PAYSALP, association Aide à Domicile en Milieu Rural ADMR, association Initiative Genevois et association ALVEOLE

 

GESTION FINANCIERE

-          Demande de subvention au titre du CDAS 2020 ;

-          Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales CAF 74 pour la réalisation de travaux à la crèche Les Marmousets ;

MOTION

-          Soutien apporté à la création d’une ligne de transport scolaire à destination des établissements privés d’enseignement de la Roche-sur-Foron ;

Questions et Informations diverses

-          Calendrier des prochaines réunions ;